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Urbanisme

Vous trouverez ci-dessous les pièces principales du PLU de Grez sur Loing. L'ensemble des pièces étant trop volumineux, vous pouvez contacter Alison BRANDAO en Mairie de Grez sur Loing au 01 64 45 56 91.

POS (Plan d'occupation des sols) REGLEMENT ET PLANS DE ZONAGE

Documents joints

Plan de zonage général au 1/5000è (PDF - 24.17 Mo)

Plan du village au 1/2000è (PDF - 24.68 Mo)

Règlement complet du PLU (PDF - 920.29 Ko)

Règlement dispositions générales (PDF - 1.03 Mo)

Règlement zone UA (PDF - 1.11 Mo)

Règlemetn zone UB (PDF - 1.12 Mo)

Règlement zone UX (PDF - 252.06 Ko)

Règlement zone Uéco (PDF - 612.93 Ko)

Zone 2 AUéco (PDF - 36.15 Ko)

Règlement zone A (PDF - 862.34 Ko)

Règlement zone AU (PDF - 878.24 Ko)

Règlement zone AUe (PDF - 370.67 Ko)

Règlement zone 2 AU (PDF - 36.15 Ko)

Règlement zone N (PDF - 1.42 Mo)

Liste des servitudes (PDF - 3.42 Mo)

Plan des servitudes (PDF - 24.74 Mo)

Plan du PPRI (PDF - 12.08 Mo)

Règlement du PPRI (PDF - 755.2 Ko)

Plan TVB - zones humides (PDF - 16.61 Mo)

Plan retrait gonflement des argiles (PDF - 12.79 Mo)

Plan d'alignement rue des Cailloux (PDF - 1.81 Mo)

Plan d'alignement rue des Fours (PDF - 786.45 Ko)

Plan d'alignement rue de Grez (PDF - 891 Ko)

Plan d'alignement rue de Larchant (PDF - 1.12 Mo)

plan d'alignement Poteau-Prés de la Noue-Fours (PDF - 3.57 Mo)

Liste des emplacements réservés (ER) (PDF - 119.55 Ko)

ER 1 - ER5 (PDF - 597.77 Ko)

ER 2-ER 3-ER4 (PDF - 626.07 Ko)

OAP zone AU (PDF - 3.37 Mo)

OAP zone AUE (PDF - 3.18 Mo)

Recommandations des bâtiments de France (PDF - 230.64 Ko)

IMPRIMES

Vous pouvez déposer vos dossiers sur le portail de la Communauté de Communes du Pays de Nemours en copiant le lien suivant dans votre barre de recherche :

https://gnau40.operis.fr/paysdenemours/gnau/#/

Liens

http://https://gnau40.operis.fr/paysdenemours/gnau/#/

DELIBERATIONS - ARRETES

Documents joints

Approbation du PLU (PDF - 127.67 Ko)

DP ravalement (PDF - 89.73 Ko)

DP clôtures (PDF - 85.27 Ko)

Permis de démolir (PDF - 84.86 Ko)

DP droit de préemption (PDF - 121.03 Ko)

Permis de demolir (PDF - 84.86 Ko)

DP division terrain bâti 2018 (PDF - 95.04 Ko)

Taxe d'aménagement 2018 (PDF - 90.74 Ko)

Arrêté de mise à jour du PLU du 8-03-2019 (PDF - 346.97 Ko)

Modification simplifiée n°1 du 15-11-19 (PDF - 101.33 Ko)

Concertation publique sur les zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables

Dossier de concertation consultable en Mairie du 16 décembre 2023 au 6 janvier 2024.

Vos observations peuvent être faites via le registre disponible en Mairie (aux jours et heures d'ouverture) ou par voie électronique : mairie@grezsurloing.fr (en précisant en objet "Observations concertation publique")

Documents joints

énergies renouvelables (PDF - 2.53 Mo)

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